Archives Délibérations du Conseil

Délibérations 2023

Délibérations 2022

2022.01 Prise en charge au budget communal des prestations d’accompagnement social2022.02 Projet d’aménagement (par la SCI SD DES HAUTS DE FRANCE2022.03Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
2022.04 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 20222022.05 Plan Local d’Urbanisme du nord de la communauté de communes des campagnes de l’Artois2022.06 Projet d’aménagement (par la SCI SD DES HAUTS DE FRANCE
2022.07 Modification des statuts du syndicat des eaux des vallées du Gy et de la Scarpe2022.08 Projet de création d’un espace ludique intergénérationnel2022.09 Délibération modificative du budget prévisionnel 2022
2022.10 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 par anticipation2022.11 Redevance d’occupation du domaine public provisoire pour les ouvrages de distribution d’électricité et de gaz2022.12 Charges exceptionnelles – secours et dots
2022.13 Projet de création d’un commerce de proximité multi services2022.14 Prise en charge, au budget communal, du remboursement des frais de repas et de déplacement du personnel et des membres bénévoles2022.15 Projet de création d’une maison de santé et d’une pharmacie
2022.16 Projet de création d’un commerce de proximité multi services2022.17 Projet de création d’un city stade2022.18 Service de cantine et de garderie : révision des tarifs
2022.19 Projet de création d’un commerce de proximité multi services : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et étude de faisabilité2022.20 Sentier communal situé entre les rues dites « Gustave Delory » et « de Tincques » au hameau de Tincquette2022.21 Régime indemnitaire – mise en place du RIFSEEP
2022.22 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Année 20222022.23 Délibération modificative du budget prévisionnel 20222022.24 Projet de création d’une maison de santé et d’une pharmacie
2022.25 Augmentation de matières entrantes sur l’installation de méthanisation2022.26 Projet de création d’un commerce de proximité multi services :2022.27 Déclaration d’abandon manifeste
2022.28 Revenus des immeubles – Signature d’un bail à usage d’habitation au nom de Benoît, Hervé MAILLARD2022.29 Délibération modificative du budget prévisionnel 2022

Délibérations 2021

2021-23 Médiathèque municipale – autorisation de désherbage
2021-22 Délibération modificative du budget prévisionnel 2021 2021-21 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Année 2021
2021-20 Projet de mise en place de la vidéo protection
2021-19 Remplacement de deux photocopieurs (mairie et école)2021-18 Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commande2021-17 Demande de soutien financier au titre du programme d’Aide à la Voirie
2021-16 Règlement de la compétence « maîtrise des eaux pluviales”2021-15Transfert de la compétence « maîtrise des eaux pluviales”2021-14 modificative du budget prévisionnel 2021
2021-13 Aliénation de terrain à bâtir2021-12 Aliénation de terrain à bâtir2021-11Aliénation de terrain à bâtir
2021-10 Elaboration du PLUi du Nord des Campagnes de l’Artois 2021-9 Délibération modificative du budget prévisionnel 20212021-8 Aliénation de terrain à bâtir
2021-7 Régularisation de la limite d’emprise publique et d’emprise privée2021-6 Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE)2021-5 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2021
2021-4 Transfert de la compétence mobilité à la communauté de communes des campagnes de l’Artois2021-3 Labellisation des sentiers de randonnée2021-2 Désignation d’un signataire pour les autorisations d’urbanisme
2021-1 Permis d’aménager

Délibérations 2020

Délibérations 2019

Délibérations 2018

Délibérations 2017