Archives Délibérations du Conseil

  • 28 octobre 2023

Délibérations 2023

2023.01 Adhésion au groupement de commandes de la FDE du Pas-de-Calais2023.02 Projet de création d’un commerce de proximité2023.03 Réhabilitation d’un logement attenant à un futur commerce
2023.04 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 20232023.05 Projet d’installation d’une antenne relais FREE2023.06Demande d’adhésion de la commune d’HANNESCAMPS au Syndicat des Eaux des vallées du Gy et de la Scarpe
2023.07 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées2023.08 Vente de bois2023.09 Adhésion du Syndicat des eaux des vallées du Gy et de la Scarpe au Syndicat Mixte de Bois Saint Pierre.
2023.10 Adhésion de la commune d’Hannescamps au Syndicat des Vallées du Gy2023.11 Salle des fêtes : tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou non restituée2023.12 demande de subvention au titre du FARDA / Programme d’aide à la voirie communale.
2023.13 d’une machine autolaveuse pour l’entretien de la salle des fêtes2023.14 Adhésion du Syndicat des vallées du Gy et de la Scarpe au Syndicat mixte de Bois-Saint-Pierre pour la commune d’HANNESCAMPS2023.15 Enquête publique portant sur la demande d’autorisation environnementale formulée au titre de la loi sur l’eau – extension du plan d’épandage des boues issues du système d’assainissement de la ville de BETHUNE
2023.16 Délibération d’arrêt projet des zones d’accélération des énergies renouvelables

Délibérations 2022

2022.01 Prise en charge au budget communal des prestations d’accompagnement social2022.02 Projet d’aménagement (par la SCI SD DES HAUTS DE FRANCE2022.03Installations Classées pour la Protection de l’Environnement
2022.04 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 20222022.05 Plan Local d’Urbanisme du nord de la communauté de communes des campagnes de l’Artois2022.06 Projet d’aménagement (par la SCI SD DES HAUTS DE FRANCE
2022.07 Modification des statuts du syndicat des eaux des vallées du Gy et de la Scarpe2022.08 Projet de création d’un espace ludique intergénérationnel2022.09 Délibération modificative du budget prévisionnel 2022
2022.10 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 par anticipation2022.11 Redevance d’occupation du domaine public provisoire pour les ouvrages de distribution d’électricité et de gaz2022.12 Charges exceptionnelles – secours et dots
2022.13 Projet de création d’un commerce de proximité multi services2022.14 Prise en charge, au budget communal, du remboursement des frais de repas et de déplacement du personnel et des membres bénévoles2022.15 Projet de création d’une maison de santé et d’une pharmacie
2022.16 Projet de création d’un commerce de proximité multi services2022.17 Projet de création d’un city stade2022.18 Service de cantine et de garderie : révision des tarifs
2022.19 Projet de création d’un commerce de proximité multi services : Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et étude de faisabilité2022.20 Sentier communal situé entre les rues dites « Gustave Delory » et « de Tincques » au hameau de Tincquette2022.21 Régime indemnitaire – mise en place du RIFSEEP
2022.22 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Année 20222022.23 Délibération modificative du budget prévisionnel 20222022.24 Projet de création d’une maison de santé et d’une pharmacie
2022.25 Augmentation de matières entrantes sur l’installation de méthanisation2022.26 Projet de création d’un commerce de proximité multi services :2022.27 Déclaration d’abandon manifeste
2022.28 Revenus des immeubles – Signature d’un bail à usage d’habitation au nom de Benoît, Hervé MAILLARD2022.29 Délibération modificative du budget prévisionnel 2022

Délibérations 2021

2021-23 Médiathèque municipale – autorisation de désherbage
2021-22 Délibération modificative du budget prévisionnel 2021 2021-21 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Année 2021		2021-20 Projet de mise en place de la vidéo protection
2021-19 Remplacement de deux photocopieurs (mairie et école)2021-18 Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commande2021-17 Demande de soutien financier au titre du programme d’Aide à la Voirie
2021-16 Règlement de la compétence « maîtrise des eaux pluviales”2021-15Transfert de la compétence « maîtrise des eaux pluviales”2021-14 modificative du budget prévisionnel 2021
2021-13 Aliénation de terrain à bâtir2021-12 Aliénation de terrain à bâtir2021-11Aliénation de terrain à bâtir
2021-10 Elaboration du PLUi du Nord des Campagnes de l’Artois 2021-9 Délibération modificative du budget prévisionnel 20212021-8 Aliénation de terrain à bâtir
2021-7 Régularisation de la limite d’emprise publique et d’emprise privée2021-6 Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE)2021-5 Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2021
2021-4 Transfert de la compétence mobilité à la communauté de communes des campagnes de l’Artois2021-3 Labellisation des sentiers de randonnée2021-2 Désignation d’un signataire pour les autorisations d’urbanisme
2021-1 Permis d’aménager

Délibérations 2020

2020-29

Résidence « du vert bocage »

2020-28

Permis d’aménager

2020-27

Délibération modificative du budget prévisionnel 2020

2020-26

retrait de la délibération n° 2020-17

2020-25

Commission
Communale des Impôts Directs

2020-24

Dissolution du budget dit « de la salle des fêtes »

2020-23

Dissolution du Centre Communal d’Action Sociale

2020-22

Revenus des immeubles

2020-21

Projet d’aménagement des sanitaires de l’école

2020-20

soutien financier au titre du FARDA

2020-19

Demandes d’autorisation environnementale et de permis de construire

2020-18

Délibération modificative du budget 2020

2020-17

Opposition au transfert des pouvoirs de police administrative

2020-16

Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

2020-15

Lutte contre l’insécurité routière

2020-14

vote-de-l-indemnité-du-maire-et-des-adjoints

2020-13

désignation-des-quatre-délègues-au-syndicat-des-eaux

2020-12

désignation du délègue a la fde du Pas-de-Calais

2020-11

-délégation-permanente-donnée-au-maire

2020-10

vote-des-taux-d-imposition-2020-1

2020.09

designation-des-membres-elus-appeles-sieger au CCAS

2020.08

renouvellement-general-des-conseils-municipaux-constiution-des-commissions-communales

2020.07

recensement-de-la-population-2020

2020.06

procedure-d-abandon-manifeste-recours-gracieux-de-la-prefecture-du-pas-de-calais-1

2020.05

revenus-des-immeubles-bail-de-location-au-nom-de-madame-sabine-dusart

2020.04

elaboration-du-plui-du-nord-de-la-communaute-de-communes-des-campagnes-de-l-artois

2020.03

prise-en-charge-des-reseaux

2020.02

indemnisation-de-la-boulangerie-masset

2020.01

budget-previsionnel-2020

Délibérations 2019

2019.30-modification-du-taux-de-la-taxe-d-amenagement-avec-effet-au-01-janvier-2020-1Télécharger
2019.29-demande-de-subvention-departementale-au-titre-du-farda-pour-les-travaux-de-remplacement-de-la-salle-des-sports-1Télécharger
2019.28-declaration-d-abandon-manifeste-poursuite-de-la-procedure-1Télécharger
2019.27convention-de-delegation-de-maitrise-d-ouvrage-deleguee-1Télécharger
2019.26-personnel-territorial-modification-du-nombre-d-heures-hebdomadaires-1Télécharger
2019.25-travaux-lies-a-la-maitrise-de-la-demande-en-energie-recours-a-lemprunt-1Télécharger
2019.24-subvention-de-fonctionnement-aux-personnes-de-droit-prive-deliberation-modificative-de-budget-1Télécharger
2019.23-remplacement-du-sol-de-la-salle-des-sports-deliberation-modificative-de-budget-1Télécharger
2019.22-rapport-de-la-clect-deliberation-modificative-de-budget-1Télécharger
2019.21-motion-pour-le-maintien-des-tresoreries-1Télécharger
2019.20-modification-d-un-contrat-de-travail-d-adjoint-technique-territorial-de-deuxieme-classe-murielle-capron-1Télécharger
2019.19-deliberation-modificative-de-budget-du-24-septembre-2019-1Télécharger
2019.18-travaux-de-remplacement-du-sol-de-la-salle-des-sports-demande-de-soutien-financier-au-titre-des-fonds-de-concours-de-la-ccca-1Télécharger
2019.17-nettoyage-de-reseaux-et-de-bouches-d-egouts-demande-d-adhesion-au-groupement-de-commandes-de-la-communaute-de-communes-de-campagnes-de-l-artois-1Télécharger
2019.16-adhesion-de-la-commune-de-camblain-l-abbe-au-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpe-1Télécharger
2019.15-rejet-du-rapport-de-la-commission-locale-des-charges-transferees-1Télécharger
2019.14-rejet-des-eaux-pluviales-issues-de-l-extension-de-la-zone-d-activites-ecopolis-sur-le-territoire-de-la-commune-1Télécharger
2019.13-batiments-communaux-remplacement-de-chaudieres-au-fioul-domestique-par-de-nouvelles-unites-au-gaz-naturel-1Télécharger
2019.12-projet-de-creation-d-une-usine-de-fabrication-d-escaliers-en-bois-1Télécharger
2019.11-realisation-d-un-emprunt-pour-les-travaux-d-amenagement-de-la-rue-de-la-gare-de-la-mise-en-securite-des-acces-a-l-ecole-des-commerces-et-du-centre-bourg-1Télécharger
2019.10-travaux-de-refection-du-sol-de-la-salle-des-sports-attribution-du-marche-public-1Télécharger
2019.09-deliberation-modificative-du-budget-du-29-mai-2019-1Télécharger
2019.08-versement-d_une-subvention-d_investissement-2019-pour-les-travaux-d_assainissement-collectif-1Télécharger
2019.07-convention-de-delegation-de-maitrise-d_ouvrage-pour-la-realisation-d_une-etude-hydraulique-1Télécharger
2019.06-reconnaissance-de-chemin-prive-au-nom-de-m-et-mme-rene-delassus-1Télécharger
2019.05-vote-des-taux-d_imposition-des-taxes-directes-locales-2019-1Télécharger
2019.04-opposition-au-transfert-de-la-competence-eau-potable-a-la-communaute-de-communes-1Télécharger
2019.03-extension-de-la-desserte-en-gaz-naturel-phase-2-signature-de-convention-1Télécharger
2019.03-extension-de-la-desserte-en-gaz-naturel-phase-2-signature-de-convention-2Télécharger
2019.02-montants-maximaux-bruts-mensuels-des-indemnites-de-fonction-des-titulaires-de-mandats-locaux-applicables-au-01-janvier-2019-1Télécharger
2019.01-adhesion-de-5-nouvelles-communes-au-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpe-au-01-juillet-2019-2Télécharger

Délibérations 2018

2018.18-deliberation-modificative-de-budget-du-19-decembre-2018Télécharger
2018.17-vente-de-terrain-au-profit-de-m.-gregory-decombleTélécharger
2018.16-acces-des-bibliotheques-de-proximite-aux-services-de-la-mediatheque-departementaleTélécharger
2018.15-subvention-departementale-au-titre-des-inondations-de-2018Télécharger
2018.14-denomination-des-rues-et-attribution-des-numeros-de-voirie-au-sein-du-parc-d-activites-ecopolisTélécharger
2018.13-subvention-departementale-au-titre-du-farda-aide-a-la-voirie-communaleTélécharger
2018.12-deliberation-modificative-de-budget-du-7-novembre-2018Télécharger
2018.11-modification-des-statuts-de-la-communaute-de-communes-de-campagnes-de-l-artoisTélécharger
2018.10-adhesion-de-cinq-communes-au-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpeTélécharger
2018.09-travaux-de-mise-en-securite-des-acces-a-l-ecole-aux-commerces-et-au-centre-bourg-entreprise-attributaireTélécharger
2018.08versement-d-une-subvention-au-comite-des-fetesTélécharger
2018.07-travaux-d-amenagement-de-la-rue-de-la-gare-et-du-centre-bourg-signature-d-un-contrat-de-mission-de-maitrise-d-oeuvreTélécharger
2018.06-deliberation-modificative-du-budget-2018-du-14-juin-2018Télécharger
2018.05-recours-aux-contrats-de-travail-parcours-emploi-comptenceTélécharger
2018.04.18-vote-des-taux-d-imposition-des-taxes-directes-locales-pour-2018Télécharger
2018.04.18-versement-d-une-subvention-d-investissement-a-la-communaute-de-communes-des-campagnes-de-l-artoisTélécharger
2018.04.18-adhesion-de-10-communes-au-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpeTélécharger
2018.01-renouvellement-des-membres-de-l-afr-tincques-chelers-et-berles-monchelTélécharger

Délibérations 2017

2017.26projet-d-amenagement-des-rues-de-bethencourt-de-chelers-de-la-gare-et-principale-demande-de-subventionTélécharger
2017.25-territoire-a-energie-positive-pour-la-croissance-verteTélécharger
2017.24-versement-d-une-subvention-d-equipement-aux-campagnes-de-l-artoisTélécharger
2017.22-deliberation-modificative-de-budgetTélécharger
2017.20-acquisition-de-l-ancien-local-professionnel-comoreraTélécharger
2017.19-signature-d-un-contrat-d-engagement-d-un-animateur-informatiqueTélécharger
2017.18-travaux-de-mise-en-accessibilte-pmr-de-la-salle-polyvalente-consultation-des-entreprisesTélécharger
2017.17secours-et-dots-suppression-des-bons-a-la-naissanceTélécharger
2017.16eclairage-public-signature-d-une-convention-avec-la-commune-de-chelersTélécharger
2017.15-aide-a-la-voirie-communale-acceptation-de-subvention-departementaleTélécharger
2017.14-adhesion-de-la-communaute-de-communes-des-campagnes-de-l-artois-au-pole-metropolitain-artois-douaisisTélécharger
2017.13-depart-en-retraite-de-madame-brigitte-wissartTélécharger
2017.12-rapport-annuel-de-la-clect-au-titre-de-l-exercice-communautaire-2017Télécharger
2017.11-lutte-contre-le-ruissellement-des-eaux-mise-en-place-d-ouvrages-d-hydraulique-douceTélécharger
2017.10-revenus-des-immeubles-location-au-01-mai-2017-du-logement-3-rue-de-la-gareTélécharger
2017.09installation-d-une-citerne-incendie-au-hameau-de-bethencourt-validation-du-choix-de-la-commission-d-appels-doffresTélécharger
2017.08-adhesion-des-communes-de-rebreuviette-et-de-bouret-sur-canche-au-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpeTélécharger
2017.07-vote-des-taux-d-imposition-applicables-aux-taxes-directes-locales-2017Télécharger
2017.06designation-des-delegues-aux-syndicat-des-eaux-des-vallees-du-gy-et-de-la-scarpeTélécharger
2017.05-regime-indemnitaire-indemnites-de-fonction-du-maire-et-des-adjoint-reforme-ppcrTélécharger
2017.04-projet-de-vente-de-terrains-a-batirTélécharger
2017.03-demande-de-fonds-de-concoursTélécharger
2017.2-budget-2017-ouverture-de-creditsTélécharger
2017.01-territoire-energie-positive-pour-la-croissance-verteTélécharger
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